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Marques déposées par la société GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I
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APERITRUFFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERITRUFFE
GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I.

Numéro de dépôt :
3198123
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2012
APERITRUFFE de GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I

Présentation de la marque APERITRUFFE

Déposée le 6 décembre 2002 par la société GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERITRUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I domicilié(e) 3, avenue de Rochemaure,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque APERITRUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERITRUFFE est expirée depuis le 6 décembre 2012.

GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE - TRAILERS , MEGALOC , BIGLOC , SONEMAR , LOC EN STOCK , COPAL , SOREMAT


GESTION TITRES ET IMMEUBLES G.T.I. - 3, avenue de Rochemaure,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 775572399


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454364 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

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